6 solutions pour protéger vos Droits d'auteur

Lorsque l'on vient de finir d'écrire son livre, une fois l'immense sentiment de satisfaction passé, une inquiétude se fait jour : comment le protéger d'un éventuel plagiat ? Cette question et cette inquiétude empêchent beaucoup d'auteurs d'être lus et de publier leurs œuvres sur internet. Pourtant les risques de plagiat, s'ils existent, sont très faibles car l'idée en soi ne peut être plagiée, c'est uniquement le contenu et la réalisation de l'idée qui sont prises en compte par la loi. Par contre, lorsqu'il s'agit d'une adaptation audiovisuelle ou cinématographique, la loi n'est plus la même. Un auteur peut faire valoir ses droits lorsque le film comporte de nombreuses coïncidences avec le livre protégé ou édité.

Protéger son livre : des solutions pour toutes les bourses

De la plus économique à la plus onéreuse

Solution 1. L'email

> S'envoyer un email à soi-même avec manuscrit en pièce jointe, nom d'auteur et date d'envoi.
> C'est aujourd'hui une preuve suffisante, considérée comme recevable juridiquement.
Ce que dit le Code Civil : "L'écrit sous forme électronique est admis en preuve au même titre que l'écrit sur support papier, sous réserve que puisse être dûment identifiée la personne dont il émane et qu'il soit établi et conservé dans des conditions de nature à en garantir l'intégrité."

Solution 2. La lettre recommandée

> L'envoi du manuscrit par lettre recommandée à soi-même peut également tenir lieu de preuve.
> À faire : coller l'étiquette de recommandée sur le rabat de l'enveloppe afin de prouver qu'elle n'a pas été ouverte.

Solution 3. L'archivage sur internet

> La société Copyrightdepot vous permet de déposer votre texte dans un espace d'archivage et de générer un numéro de détenteur de copyright, un sceau de validation et un logo avec un numéro à ajouter au début de votre livre.
> Avantages : solution sûre, rapide, peu coûteuse (10 euros) et n'est pas limitée dans le temps.

Solution 4. L'empreinte numérique

> Il existe aujourd'hui une solution numérique très rapide : l'empreinte numérique. Ce système permet de générer automatiquement une clé numérique associée à votre manuscrit, permettant de l'authentifier.
> La SGDL (Société des Gens De Lettres) offre ce service de cyberclé sous le nom de Cléo, mais vous pouvez également le trouver sur des plateformes collaboratives d'auteurs comme We love words sous le nom de certification (6 euros pour un certificat).
> Inconvénient : la durée de protection de votre œuvre est limitée à un an, et il faut donc penser à la renouveler.

Solution 5. Le dépôt auprès de la SGDL

> Si vous préférez utiliser la bonne vieille méthode, il est également possible de protéger son texte auprès de la SGDL en envoyant votre manuscrit par la poste accompagné d'un chèque de 45 euros.
> Même chose, avec cette formule, vous n'êtes tranquilles que pour une durée limitée car il faudra penser à renouveler votre protection au bout de quatre ans.

Solution 6. Le dépôt auprès d'un notaire ou d'un huissier

> Vous pouvez recourir à un huissier ou un notaire pour protéger votre manuscrit.
> Il vous en coûtera alors la modique somme de 150 euros. Toutefois, vous pourrez dormir sur vos 2 oreilles et vous lancer dans l'écriture de votre prochain livre.

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1 CommentaireAjouter un commentaire

Robert Dorazi

Du coup l'email devient le meilleur moyen puisque c'est gratuit et ultra rapide. Ceci etant dit je n'ai jamais entendu parler d'un cas de manuscript non publie et plagie. I

Publié le 25 Février 2014